Déposée le 8 novembre 2011 par monsieur Frédéric PAOLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SECTEUR 4 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-48 du 2 décembre 2011.
Le déposant est monsieur Frédéric PAOLI domicilié(e) 5 Rue de la Croix - 97460 - SAINT PAUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque SECTEUR 4 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872427.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Frédéric PAOLI - 5 Rue de la Croix - 97460 - SAINT PAUL - France
@MARK, M. Gilbert PIAT - 16 Rue Milton - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48
Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09
Eau de toilette, parfums, eau parfumée ; déodorant à usage personnel ; produits cosmétiques, crèmes cosmétiques, poudre pour le maquillage, lotions cosmétiques, lait et lotions démaquillantes ; produits de maquillage, produits cosmétiques pour la toilette et pour le bain et la douche, gel douche, bains moussants, lait de toilette, huile et lotions pour le soin du corps à usage cosmétique ;
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières (métaux précieux et leurs alliages) non compris dans d'autres classes, à savoir boîtes en métaux précieux ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Bagues (bijouterie), broches (bijouterie), bracelets (bijouterie), colliers (bijouterie). Montres, porte-clefs de fantaisie. Boucles d'oreilles. Breloques, épingles de cravates, fixe-cravate, épingles (bijouterie), boutons de manchettes, médailles, médaillon ;
Cuir et imitations du cuir ; Peaux d'animaux ; malles, valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Maroquinerie à savoir trousses de voyage, ceinture, portefeuille, étuis pour clés. Sacs à bandoulières, sacs à main, sacs à provisions, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d`écolier, sacs de plage, cartables, sacoches, sacs à roulettes ;
